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Marques déposées par la société SC DU CHATEAU LAMOTHE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SC DU CHATEAU LAMOTHE, Société civile

Numéro de dépôt :
1653503
Date de dépôt :
02/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/2021
Marque figurative de SC DU CHATEAU LAMOTHE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 avril 1991 par la société SC DU CHATEAU LAMOTHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SC DU CHATEAU LAMOTHE domicilié(e) CHATEAU LAMOTHE - 33250 - CISSAC MEDOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 886 999 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653503.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 2 avril 2021.

SC DU CHATEAU LAMOTHE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LANDAT , CHATEAU FONSECHE , FABRE DE FRANCE , CHATEAU LAMOTHE - CISSAC , CHATEAU LAMOTHE


SC DU CHATEAU LAMOTHE, Société civile - CHATEAU LAMOTHE - 33250 - CISSAC MEDOC - France - SIREN 781886999


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2000 n°2186267 - Publication au BOPI 2000-11-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Inscription le 10 janvier 2011 - Changement de dénomination n°539369 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-10

Renouvellement sans limitation le 24 février 2011 n°2464033 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-24

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